Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LE VACHELIN
FROMAGERIES ARNAUD FRERES, SAS

Numéro de dépôt :
4201033
Date de dépôt :
31/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
LE VACHELIN de FROMAGERIES ARNAUD FRERES

Présentation de la marque LE VACHELIN

Déposée par voie électronique le 31 juillet 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIES ARNAUD FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE VACHELIN »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIES ARNAUD FRERES domicilié(e) Route de Dole - 39800 - POLIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 625 880 109 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL domicilié(e) 17 C Rue Alain Savary, BP 1601 - 25010 - BESANCON Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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FROMAGERIES ARNAUD FRERES a également déposé les autres marques suivantes : COMTE JURAFLORE FROMAGERIES ARNAUD , FORT DES ROUSSES AVENTURES , COMTE JURAVERT , MON POLIGNY , FROMAGERIES ARNAUD , JURACOMTE JURA ARNAUD POLIGNY , juracomté , JuraFlore Fort des Rousses LE TEMPS EST QUALITÉ , FROMAGERIES ARNAUD , L'épicéa


FROMAGERIES ARNAUD FRERES, SAS - Route de Dole - 39800 - POLIGNY - France - SIREN 625880109


FIDAL - 17 C Rue Alain Savary, BP 1601 - 25010 - BESANCON Cedex - France


Publication - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34

Inscription le 20 février 2020 - Rejet total n°780869 - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2020-02-20

Fromages.